Lundi 7 mai 2012
Résultats de Senlis du second tour des Elections Présidentielles
Inscrits 148
Votants 141
Exprimés 138
Taux de participation: 95,27 %
 |
CANDIDATS |
2nd Tour |
% |
| François Hollande |
64 |
46,38 |
| Nicolas Sarkozy |
74 |
53,62 |
Lundi 23 avril 2012
Résultats de Senlis du premier tour des Elections Présidentielles
Inscrits 148
Votants 140
Exprimés 138
Taux de participation: 94,59 %
 |
CANDIDATS |
1er Tour |
% |
Eva Joly |
1 |
0.73 % |
Marine Le Pen |
22 |
15.94 % |
Nicolas Sarkozy |
52 |
37.68 % |
Jean-Luc Mélenchon |
6 |
4.35 % |
Philippe Poutou |
1 |
0.72 % |
Nathalie Arthaud |
0 |
0.00 % |
Jacques Cheminade |
0 |
0.00 % |
François Bayrou |
6 |
4.35 % |
Nicolas Dupont-Aignan |
1 |
0.72 % |
François Hollande |
49 |
35.51% |
______________________________________________________________________________________________________________
Mercredi 22 février 2012
Nouveauté Cimetière
Le columbarium a été installé, il dispose de 6 cases de 2 urnes chacunes.
Le jardin du souvenir permet de disperser des cendres selon la volonté du défunt.
L'aménagement paysager doit encore être effectué pour délimiter l'emplacement.
Les cases seront proposées à la vente selon un tarif fixé par la Mairie après consultation du Conseil par le Maire.
Si vous souhaitez réserver une ou plusieurs cases merci de vous rapprocher du Maire.
Autre info: le réglement intérieur entrera en vigueur à partir du 01 mars prochain et sera consultatble sur le site, en mairie et dans le caisson d'affichage du cimetière.
__________________________________________________________________________________________________
Lundi 26 décembre 2011
Délibérations du conseil municipal :
Conditions et tarifs de location de la salle polyvalente 2012.
Cliquer ici pour voir les délibérations du conseil municipal
__________________________________________________________________________________________________
Passage de la Course Cycliste d' Isbergues le 18/09
Cette course de renommnée européenne traversera Senlis vers 15h00 (en venant de la Vierge )
La caravanne publicitaire sera là vers 14h25
Nous pouvons obtenir un prix pour avoir été la commune traversée la plus accueillante....
Alors n'hésitez pas à venir nombreux manifester vos encouragements.
Un arrêté strict encadre cette course.
Prière de ne pas placer de véhicules sur la rue de Fruges de 14h à 15h30
Merci de rentrer les chiens |
A 14h30 aucun véhicule ne pourra se déplacer dans le sens Matringhem vers Fruges, l'inverse oui !
A 14h45 plus aucun véhicule ne pourra circuler dans les 2 sens et ce jusqu'à 15h15 veuillez en prendre note .
Des signaleurs en position vous aiguilleront
Si vous venez en voiture vous pouvez vous stationner en montant entièrement sur les trottoirs rouges ou rue de Lugy et de la riviérette.
Merci de votre compréhension et de votre participation.
Sportivement,
Le maire
Frédéric Bailly
________________________________________________________________________________________________
Congés d'été de la secrétaire du 18/08 au 01/09
Les permanences des mardis et jeudis seront assurées par le Maire. En dehors de ces horaires, vous pouvez prendre rendez-vous avec le Maire au 06.89.51.04.52.
________________________________________________________________________________________________
Lundi 04 juillet 2011
Des travaux de rénovation de voirie sont programmés début juillet. Ils concernent la remise en état de la rue d'Hézecques, rue de Lugy, toute la rue des Groseillers et rue Lapette.
L'entreprise Eiffage retenue sur appel d'offre m'a demandé de prendre un arrêté de restriction de circulation afin de faciliter ces travaux qui seront malgrè tout assez rapides.
Au préalable un balayage de la chaussée sera effectué, il est essentiel pour préparer la pose de l'enrobé puis le gravillonnage qui sera effectué.
Je suis conscient que cela peut vous accasionner une certaine gêne, c'est pour cela que j'ai tenu à vous en informer. Ayez le réflexe de stationner vos véhicules sur les accotements voire mieux de la placer dans vos entrées pour éviter qu'ils ne reçoivent du goudron ou ne gêne les manoeuvre des engins.
La période d'intervention, sauf aléa, est annoncée du 04/07 au 13/07
Vous remerciant pour votre compréhension, soyez assurés de mon dévouement.
Pour toute information n' hésitez pas à me joindre au 06.89.51.04.52
Le Maire,
Fréderic Bailly
________________________________________________________________________________________________
Lundi 15 mai 2011
Lors de la dernière séance du conseil municipal les projets ont été approuvés et les sommes ont été portées au budget:
- Equipement d'un matériel de sonorisation pour la salle communale (avec micros sans fils) Subventionné en partie par la CAF
- Remise en état de la rue des groseillers.
- Remise en état de surface de la rue de Lugy (Entrée côté Lugy->raccord portion déjà refaite).
- Remise en état de surface d'une portion de la rue d'Hézecques (ces travaux sont soumis à appel d'offre , ouverture des plis le 1er juin).
- Pose d'une barrière coulissante pour fermer la cour de la salle.
- Aménagement d'une aire reservée à la salle (détente et jeux enfants).
- Pose d'une séparation entre la cour et l'aire de jeux avec grillage rigide et portillon à serrure.
- Gravillonnage des zones de sécurité de la rue de Lugy+trottoir Logement (sortie de secours)RCFC-Colas.
- Réfection du parvis selon les prescriptions de Madame Madoni (ABF) conclusions à venir.
- Fleurissement des entrées.
- Remise en peinture du mur extérieur de la salle des fêtes.
- Etude de l'éclairage des vitraux (intérieur-technologie basse consommation).
- Négociations avec le Conseil général pour l'écoulement de l'eau au petit senlis et la remise en état de la route de Fruges.
- La cloche et le paratonnerre ont été vérifés. Les gouttières de l'églises vont êtres curées (Ent. Maillot).
- Elaboration d'un règlement intérieur du cimetière (sera approuvé lors du prochain conseil en juin/juillet).
Le maire,
Frédéric Bailly
________________________________________________________________________________________________
Mercredi 13 avril 2011
Séance du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 22 avril 2011 à 20h30 à la salle des fêtes.
Ordre du jour :
- Vote des 3 taxes locales
- Vote du Compte Administratif 2010
- Vote du Compte de Gestion 2010
- Vote du budget primitif 2011
- Divers
________________________________________________________________________________________________
Samedi 19 mars 2011
Travaux de remise en état de la rue de Fruges
Chers concitoyens,
Le conseil Général du Pas de Calais a programmé la remise en état de la rue de Fruges. La portion à réparer est comprise entre les deux intersections ( avant et après l' église ).
Les travaux auront lieu le mercredi 23 mars. La durée est évaluée à moins d'un jour. Néanmoins je peux comprendre que cela puisse vous occasionner une quelconque gêne.
Une déviation locale sera prévue pour ne pas gêner les usagers de la route ( rue du marais, rue madame ).
Je compte sur votre patience, votre anticipation et votre compréhension.
Soyez assurés de mon profond dévouement.
Le Maire,
Frédéric Bailly
_______________________________________________________________________________________________
Lundi 14 mars 2011
Suite à la réunion concernant le SPANC
MAIRIE DE SENLIS - Communiqué
Chers concitoyens,
Pour faire suite à la réunion concernant le contrôle obligatoire de vos systèmes d’assainissement par le SPANC et en vue de mieux informer celles et ceux qui n’ont pu se déplacer lors de cette rencontre du 11 mars 2011, je me permets de vous adresser cette missive.
Il est rappelé que cette loi repose sur des directives qui font référence au bon traitement des flux des habitations en vue de préserver l’environnement : loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (JO du 31 décembre 2006).Elle s’applique donc à tous.
Une loi obligeait la communauté de communes de Fruges de se doter avant le 31 décembre 2005 d’un service public d'assainissement non collectif (SPANC). La municipalité de Senlis à l’époque et eu égard aux rapports de la SANEP (cabinet d’étude géologique) à défini que le zonage complet resterait sur le principe de l’assainissement autonome (non collectif).
La complexité du réseau à déployer, la nature des terrains et le coût très élevé des réalisations ont aboutis à ce choix.
Au même titre qu’un contrôle technique automobile, votre installation en matière d’assainissement va être diagnostiquée par M. EVRARD Julien, personne habilitée officiellement à visiter vos installations. Celui-ci vous fixera un rendez-vous d’ici la fin du mois. Si la date, l’heure ne vous convenait pas il faudra alors le lui dire rapidement. (notre commune est programmée en première parmi Hézecques, Lugy, Matringhem, Mencas et Vincly.
Ce diagnostic à un coût s’élevant à 45 € à régler au trésor public, à l’issue du diagnostic un compte-rendu vous sera délivré et des prescriptions ou conseils vous seront également donnés. En cas de non conformité tout ou partie sera alors à remplacer avant 4 ans sous peine de poursuite pénales. Plusieurs systèmes existent selon le cas de chacun. Vous avez la possibilité de le faire vous même mais il faudra avoir des factures si vous souhaitez être aidés financièrement. De même ce diagnostic et la conformité de votre système est soumis à obligation si vous souhaitez vendre votre immeuble cela peut influencer son prix de vente.
Des aides financières pour la remise en état existent (actuellement !)
Le plafond aidé est fixé à 8000 € (montant des dépenses), pour l’instant vous pouvez prétendre à 40 % d’aide de l’agence de l’eau Artois Picardie, 20 % du Conseil Général et d’autres avantages de type prêt à taux zéro...A titre indicatif une filière moyenne revient aux alentours de 6000 €, M. Evrard à cité le cas d’un dossier récent bien aidé qui a permis aux propriétaires de ne dépenser que 400 € sur leurs travaux à faire.
Bien entendu nous pouvons comprendre que vous puissiez être inquiets par rapport à cette nouvelle obligation, M Evrard saura vous conseiller au mieux pour obtenir les aides précitées, le dossier de demande de subvention lui incombant.
Je sais que vous saurez lui réserver le meilleur accueil possible, à l’avance je vous en remercie. Sachez que je reste à votre entière disposition pour en discuter ou vous apporter plus d’informations.
Veuillez croire, chers concitoyens, en l’assurance de mon profond dévouement.
Le Maire,
Frédéric Bailly
____________________________________________________________________________________________________________
Samedi 05 mars 2011
Séance du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 18 mars 2011 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
- Délibération pour intégration au RPI intercommunal " Vallée de la Lys "
- Etude des devis en cours pour projection budget 2011
- Voyage des CM2 à Paris les 30 et 31 mai 2011
-Divers
________________________________________________________________________________________________
Lundi 21 février 2011
Travaux de mise en sécurité rue de Lugy
Conformément à la décision du conseil municipal, des travaux de mise en sécurité de la rue de Lugy auront lieu les semaines 8 et 9 (à partir du 21/02/2011) par l'entreprise Sarl Lefebvre de Matringhem.
Des portions de fossés seront remplacées par des accotements avec grilles et drains dans le but de permettre aux usagers de la route de mieux se croiser par endroit.
Merci de votre compréhension. Le Maire
________________________________________________________________________________________________
Jeudi 30 décembre 2010
RAPPEL :
La carte d'identité : Les demandes sont désormais envoyées par nos soins à la Préfecture d'Arras.
Projets : N'oubliez pas à passer en Mairie pour déclarer vos projets de travaux ou constructions. Nous vous aiderons à les intruire en respect des règles d'urbanisme.
Qualité de l'eau : Le dernier rapport en date du 15/12/2010 sur la Qualité de l'eau potable : résultat satisfaisant
Enquête : Cette année il y aura un recensement de la population Senlissoise, La secrétaire de Mairie passera vous voir du 20/01/2011 au 19/02/2011.
________________________________________________________________________________________________
Mardi 30 novembre 2010
ATTENTION : Mercredi 1er et jeudi 2 décembre : tempête de neige ( 10 à 15 cm ).
Depuis le 25 novembre les journées sont marquées par le froid, et comme annoncé dans nos prévisions saisonnières cela va persister toute la semaine prochaine et le premier week-end de décembre pourraient se dérouler aussi sous de fortes gelées avec quelques chutes de neige.
Cette semaine, les températures vont donc rester très largement déficitaires par rapport aux normales, avec de fortes gelées matinales ( souvent inférieures à moins 10 degrés). Le dégel pourrait être très lent en journée, voir inexistant sur de nombreuses régions. Ce mercredi 1er décembre avec le renforcement des vents, le temps sera glacial la sensation de froid sera accentuée, pensez à protéger les enfants. Dans cette situation météo hivernale, des passages perturbés apporteront des épisodes de neige plus ou moins importants.
Par conséquent, nous vous invitons à suivre nos prévisions au quotidien sur notre site : www.agatefrance.fr
________________________________________________________________________________________________
Lundi 29 novembre 2010
AGATE ADDIME - Alerte sur Nord Pas de Calais et Picardie
Alerte/ Neige - Phénomènes glissants // Gel moins de -3°C
Début : Mardi 30 nov à 6h - Fin : Jeudi 2 déc à 12h
Commentaires : l'alerte gel est maintenue mais Attention risque de tempête de neige mardi.
Donc attention pour les journées de mardi 30 et mercredi 1er décembre, une dépression assez active remontera sur le Nord pas de calais, la Picardie et la Belgique. Par conséquent, des chutes de neige, parfois fortes, associées à des vents violents semblent se confirmer. La couche de neige pourra facilement atteindre 10 à 15cm notamment dans l'intérieur. Le vent de Nord-est soufflera en rafales comprises entre 70 et 80km/h dans les terres, 80 à 100km/h au littoral. Le risque de congères est important, en particulier sur les réseaux secondaires. Le phénomène sera accentué par des températures négatives tout au long de la journée.
Soyez aussi vigilant dans les secteurs forestiers, ou ces chutes de neige importantes peuvent provoquer des chutes de branches et d'arbres qui peuvent accentuer les problèmes de circulations. Attention aux risques de perturbations sur les réseaux de distribution d'électricité et de téléphone.
Dans la mesure du possible, n'utilisez pas votre véhicule ou, équipez votre véhicule, réduisez votre vitesse, évitez toute manoeuvre brusque, augmentez les distances de sécurité, protégez-vous des chutes en dégageant la neige et en salant les trottoirs devant votre domicile, tout en évitant d'obstruer les regards d'écoulement des eaux. N'utilisez pas pour vous chauffer, des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, les chauffages d'appoint à combustion en continu. Ces appareils ne doivent fonctionner que par intermittence.
________________________________________________________________________________________________
Samedi 13 novembre 2010
Informations sur Vigilance "Crues".
Sur ce site, vous pouvez voir les données en temps réel sur les "crues" de la station de Lugy.
Cliquer ici pour voir le site
________________________________________________________________________________________________
Mardi 02 novembre 2010
Collecte du verre : Petit Rappel.....
La collecte de verre prévue le Mercredi 10 Novembre 2010 s'effectuera le Lundi 15 novembre 2010.
Attention pour cette remise de collecte, les horaires peuvent changer.
________________________________________________________________________________________________
Lundi 25 octobre 2010
Exceptionnellement, il n'y aura pas de permanence Mairie ce Vendredi 29 octobre 2010.
Le maire, Frédéric Bailly
________________________________________________________________________________________________
Samedi 23 octobre 2010
Collecte du verre :
La collecte de verre prévue le Mercredi 10 Novembre 2010 s'effectuera le Lundi 15 novembre 2010.
Attention pour cette remise de collecte, les horaires peuvent changer.
________________________________________________________________________________________________
Vendredi 15 octobre 2010
Travaux rue Blanche :
L'entreprise Ducrocq TP vient réparer la chaussée de le cadre de la garantie. Un arrêté interdisant la circulation sur la portion concernée a été pris. La circulation sera interdite à tous véhicules et piétons temporairement de 8h30 à 17h00 le mardi 19 octobre 2010 et ce jusqu'au vendredi 22 octobre 2010 à 17h00 sur la rue Blanche jusqu'au carrefour du chemin rural de Senlis à Mencas.
Pendant cette interruption, la rue Blanche sera en sens interdit depuis l'intersection du chemin rural de Senlis à Mencas (angle trou à marne) et à partir du panneau Interdiction aux 4x4 et motos.
Une déviation est possible et sera réservée uniquement aux usagers agricoles devant se rendre dans les chemins d'exploitation. (AFR). Le passage se fera par le Petit Senlis en empruntant les chemins ruraux des bajolets et une partie de la rue blanche non barrée menant au chemin d'exploitation.
Merci de différer vos déplacemants et de respecter le travail de l'entreprise.
Je vous en remercie,
Le Maire, Frédéric Bailly
________________________________________________________________________________________________
Mardi 5 octobre 2010
Aux riverains de la rue des Groseilliers et de la rue Lapette :
L'entreprise Ducrocq TP va intervenir les jeudi 07 et vendredi 08 octobre 2010 afin de rénover la portion abimée de la rue des Groseilliers. Un arrêté du Maire sera pris à cet égard.
Comme vous l'imaginez cela va vous contraindre dans vos déplacements.
Aussi il est prévu en accord avec la Famille Leheudre que les riverains puissent rejoindre la rue de Lugy en passant par leur voie privée.
Je vous prie de nous excuser pour la gêne occasionnée durant cette période, votre patience sera récompensée par une amélioration de la route que vous empruntez.
J'en appel à votre bon sens quant aux passages que vous ferez sur la voie privée de Denis et Marie-suzanne Leheudre. Je ne doute pas que vous ferez preuve de courtoisie et de respect en empruntant exceptionnellement cette servitude.
Je vous laisse l'initiative d'avertir vos visiteurs, en cas de livraison vérifier que l'accès et suffisant par la rue de Lugy et pensez à prévenir Denis et Marie-Suzanne Leheudre, l'idéal serait de pouvoir différer.
Espérant avroir répondu favorablement à vos attentes en matière d'informations.
Cordialement
Le Maire, Frédéric Bailly
________________________________________________________________________________________________
Mercredi 15 septembre 2010
Travaux rue des Groseilliers et rue Blanche :
L'entreprise Ducrocq TP, retenue par l'étude des devis, interviendra à partir du 04 octobre rue des Groseillers et rue Blanche.
Un arrêté sera pris pour restreindre la circulation des riverains et usagers.
Merci de votre compréhension pour la future gêne occasionnée.
________________________________________________________________________________________________
Mardi 14 septembre 2010
La Carte d’identité : nouveautés
Attention désormais les cartes d'identités sont traitées en la Préfecture d'Arras. Nous ne connaissons pas encore le délai moyen de traitement car aucune demande n'a encore été instruite. Prenez vos précautions !
Assainissement non collectif :
Il semblerait que notre commune et celles de la vallée de la lys seront prochainement diagnostiquées par les services obligatoires du SPANC (Service Public d'assinaissement non collectif). M Evrard Julien, contrôleur prendra date avec chaque foyer et établira le diagnostic des installations de traitement des eaux usées (une redevance est demandée pour cette étude). Il est mandaté pour constater et dresser un bilan, le cas échéant des réparations/aménagements seront préconisés. Des aides de l'Agence de L'eau sont encore possibles pour aider à la mise aux normes. L'an passé d'autres communes du canton ont été diagnostiquées. Merci de lui réserver le meilleur accueil.
(échéance 1er trimestre 2011)
Cliquer ici pour voir le site du SPANC
________________________________________________________________________________________________
Jeudi 26 août 2010
Les décisions prises lors du dernier Conseil Municipal dont certaines ont été réalisées à ce jour.
Des travaux de rénovation légères ont été faits au niveau du logement (peintures,petites réparations) pour une remise à location rapide.
Une demande a été étudiée et accordée à M. Massart Michaël qui a intégré le logement mi-juillet. Le loyer à été modéré du fait de la reprise du garage et des dépendances par la commune et pour compensation à nuisances sonores occasionnées par l'occupation de la salle des fêtes.
Echange du tuyau d'écoulement cassé, ainsi que la pose d'une grille pour collecte des eaux de la route.
Remise en conformité du chemin communal pour drainage des eaux pluviales (prise en garantie entreprise Ducrocq TP).
Remise en état d'une portion de la rue des groseillers (travaux début septembre) au moins disant (devis à l'étude).
Embauche de 2 CAE passerelles: Gary Sauvage (Fruges) et Geoffrey Maus (Wamin) ceux-ci sont mutualisés avec Coupelle Neuve, Crépy, Ambricourt et Ruisseauville. Ils viendront en appui des travaux de Bruno dans des tâches du bâtiment et espaces verts.L'emploi est aidé à hauteur de 90 % du smic sur 23h/hebdomadaires sur les 5 communes.Leur salaire est négligeable dans la part salariale que la commune verse.
Travaux de rénovation/mise en conformité de la salle des fêtes: carrelage, agencement, conformité par rapport à la loi sur le Handicap...confiés à L'entreprise T. Verdin de Matringhem. Commencement des travaux à l'automne (Octobre), Subventions obtenues.
Travaux de sécurité sur la rue de Lugy: pose de drains et avaloirs en place des fossés pour permettre aux véhicules de se croiser (automne).
Travaux de curage du fossé des Verlons.
Travaux de marquage de fossés rue des taillïches.
Dépôt du dossier de subvention GRMU (Grosse Réparations en Milieu Urbain) auprès du Conseil Général pour résolution du problème d'écoulement des eaux au Petit Senlis.
Consultation d'un architecte agréé des Monuments Historiques pour étude de la remise en état du parvis de l'église en 2011.
Les délibérations transmises en préfecture:
Le Conseil exprime sa volonté au développement urbain, une délibération a été prise afin d'influencer sur les décisions émises par la Direction Departementale des Territoires et de la Mer (ex DDE) et des services d'urbanismes du préfet.Celui-ci sera joint à chaque demande de Certificat d'Urbanisme ou de demande de permis de construire.
Il est rappelé que le Conseil à voté l'instauration d'une Participation aux Voiries Réseaux (PVR) car la loi SRU (Solidarité Rural-Urbain) nous permet de récupérer tout ou partie des frais de raccordements que la Mairie devrait payer pour une nouvelle construction ou raccordement électrique renforcé.
Les arrêtés
A consulter sur le panneau d'affichage Mairie;
Les arrêtés municipaux
Travaux voirie RD104 pour échange tuyau+pose regard les 25 et 26 août 2010.
A venir arrêtés pour travaux rue de Lugy, rue des groseilliers et rue blanche.
Les arrêtés préfectoraux concernant Senlis:
Consulter la Mairie car il y a desormais des zones de fouilles archéologiques, les dossiers de déclaration ou de permis doivent être transmis à la préfecture de région.
________________________________________________________________________________________________
Samedi 7 Novembre 2009 :
La Carte d’identité:
Coût : Gratuit pour un renouvellement, 25 euros si vous ne pouvez plus la présenter en Mairie lors du renouvellement (perte, vol…).
Apporter 2 photos conformes + 1 justificatif de domicile (EDF, téléphone, mutuelle étudiant…)+ l’ancienne carte.
Attention:Le délai s’allonge considérablement et l’absence de traçabilité rend impossible toute information sur l’état
d’avancement de celle-ci, prévoyez 6 à 10 semaines.
Le Passeport ne se fait plus à la Mairie, seules certaines Mairies sont habilitées à instruire les demandes.
________________________________________________________________________________________________
N’hésitez pas à passer en Mairie pour instruire vos projets de travaux ou constructions
(Les déclarations en Mairie: infos spéciales lors du prochain bulletin)
________________________________________________________________________________________________
Dernier rapport sur la Qualité de l’eau potable du syndicat des eaux : satisfaisant
Le Maire
F. BAILLY
________________________________________________________________________________________________
Jeudi 16 Octobre 2008 :
Nous avons refait une partie de trottoirs avec des cailloux rouges, peut-être en avez-vous devant chez vous ou vous allez en avoir bientôt.
La durée de vie dépend de l'entretien que l'on y fait notamment au niveau du désherbage. Chacun peut y contribuer à sa manière.
Une campagne de lutte contre les souris / rats commencera bientôt, il est important que le traitement soit fait conjointement pour limiter la prolifération. Des doses seront distribuées.
Merci pour votre compréhension.
Le Maire
F. BAILLY
________________________________________________________________________________________________
Lundi 13 Octobre 2008 :
Quelles sont les démarches nécessaires à la sortie du territoire d'un enfant mineur?
Les démarches nécessaires au franchissement des frontières nationales par les mineurs de nationalité française varient selon la destination,l'âge et la situation familiale.
Les différents documents permettant la sortie du territoire sont les suivants:
1- Le passeport
Tout mineur, quel que soit son âge, peut obtenir un passeport individuel avec l'autorisation de son représentant légal. La possession de ce document, en cours de validité, est suffisante pour permettre au mineur de franchir la frontière.
Attention: les inscriptions de mineurs sur les passeports des parents, y compris les passeports "ancien modèle" dits passeports Delphine, sont désormais impossibles. Les mineurs doivent être titulaires d'un passeport individuel. Ce passeport, établi pour une durée de 5 ans, est gratuit pour les moins de 15 ans.
2- L'autorisation de sortie du territoire français
Chaque fois qu'un mineur est appelé à se rendre dans un pays auquel la carte nationale d'identité permet l'accès, il convient d'appliquer les règles suivantes :
- accompagné d'une personne titulaire de l'autorité parentale, le mineur peut quitter le territoire, sous le couvert de sa carte nationale d'identité en cours de validité (ou d'un passeport, même périmé depuis moins de 5 ans, sauf pour la Grande-Bretagne, la Finlande et le Danemark).
- s'il voyage seul ou avec un tiers, il devra présenter en plus une attestation de sortie du tenritoire français, délivrée, à la demande du titulaire de l'autorité parentale, par le maire de la commune de résidence et dont la durée de validité peut aller de 1mois à 5 ans.
3- Le laissez-passer
Les jeunes français de moins de 15 ans peuvent entrer en Belgique, au Luxembourg, en Suisse et en Italie, sans passeport ni carte nationale d'identité ni attestation de sortie du territoire, sur présentation d'un laissez-passer délivré gratuitement par les services préfectoraux, sur autorisation du parent titulaire de l'autorité parentale, et valable pour un ou plusieurs voyages dans la limite de trois mois à compter de sa délivrance.
Nos amis les animaux aussi! Le passeport animalier
Depuis le 1er octobre 2004, les animaux domestiques doivent être munis du passeport animalier pour voyager librement au sein de l'Union européenne. Pour voyager avec son animal, il faut se munir des certificats de vaccination anti-rabique et de bonne santé, en prenant garde aux délais de validité.
Certains pays empêchent l'entrée des animaux sur leur tenritoire et d'autres exigent un permis d'importation.
Le Maire
F. BAILLY
|